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Les AJC ne possèdent pas les droits d’auteurs pour tous les documents compris dans sa collection. Il est de la responsabilité des chercheur.e.s de s’enquérir des modalités concernant les droits d’auteur. Les AJC ne peuvent se prononcer sur les droits d’auteurs concernant les documents sous sa garde pour lesquels nous ne possédons pas les droits.

Les AJC peuvent transmettre par le biais de reproduction des documents d’archives à des fins de recherche ou d’étude personnelle, sauf indication contraire via une autorisation séparée. Les autorisations sont octroyées de façon non transférable pour la seule utilisation mentionnée dans le formulaire d’autorisation fourni par les AJC. Toute diffusion, impression, copies ou accès en ligne devra faire l’objet d’une nouvelle demande d’autorisation.

Le.la bénéficiaire de l’autorisation s’engage à la mention obligatoire dans toutes les références, citations et bibliographies.

Les AJC peuvent autoriser la reproduction de documents dans sa collection à des fins de diffusion et de publication, sous forme imprimée ou en ligne. Les autorisations sont octroyées de façon non transférable pour la seule utilisation mentionnée dans le formulaire d’autorisation fourni par les AJC. Toute rediffusion, réimpression ou nouvelle édition devra faire l’objet d’une nouvelle demande d’autorisation.

Le.la bénéficiaire de l’autorisation s’engage à la mention obligatoire dans toutes les références, citations et bibliographies.

1. Dans la salle de consultation, il est interdit :
   • d’apporter de la nourriture ou des breuvages ;
   • d’apporter des effets personnels, à l’exception d’un ordinateur ou d’objets de valeur. Les effets personnels tels que les manteaux, les sacs à dos, les parapluies doivent être placés dans le vestiaire prévu à cet effet ;
   • de parler sur un téléphone cellulaire (il est possible de le faire à l’extérieur de la salle). La sonnerie doit être éteinte.

   Il est obligatoire :

   • de se laver les mains avant de consulter les documents d’archives et de ne pas mettre de produits, de crème ou de lotion désinfectante (type Purell) sur les mains après le lavage ;
   • d’inscrire votre arrivée et votre départ dans le registre des visiteurs à l’entrée de la salle de consultation.
2. ResLors de la consultation des documents d’archives, il est interdit :
   • d’utiliser des crayons à l’encre, des feutres, des surligneurs, etc. Seuls les crayons à mine sont permis ;
   • de manipuler les photographies sans gants de coton. Les autres types de documents peuvent être consultés sans les gants, à moins qu’un membre du personnel des AJC vous avise du contraire;
   • Veuillez consulter la Politique de photographies, Salle de consultation.

   Il est obligatoire :

   • de consulter les documents d’archives avec le plus grand soin possible (ne pas s’appuyer sur les documents, manipuler délicatement les documents fragiles, ne pas écrire sur les documents ni les altérer,…) ;
   • de consulter les dossiers et les documents un à la fois, de respecter l’ordre des documents à l’intérieur du dossier et de s’abstenir de retirer un document du dossier. Ces règles servent à s’assurer que l’ordre original des documents n’est pas altéré. Des signets de papier peuvent être utilisés comme marque-pages ;
   • respecter les informations confidentielles qui pourraient être contenues dans certains documents, dans l’éventualité où de tels documents seraient accidentellement remis à la personne effectuant une recherche.

Les chercheus.euses doivent obtenir l’autorisation de l’Archiviste avant de prendre des photographies. Les Archives des jésuites au Canada (AJC) se réservent le droit de refuser la demande ou des portions de la demande. Si vous désirez obtenir une copie en haute résolution, veuillez consulter le personnel des AJC. Les AJC offrent un service de reproduction. Des frais d’utilisation peuvent s’appliquer.

Avant de prendre des photographies de documents d’archives et de livres rares, les chercheur.e.s doivent signer un formulaire et accepter les politiques et procédures suivantes :

• Aucune image ne peut être faite de documents ayant des restrictions d’accès et/ou d’utilisation.
• Les photographies prises dans la Salle de consultation sont sujettes aux législations sur les droits d’auteur.e.s, de la protection des renseignements personnels et de la protection des données.
• Il n’est pas permis de photographier les photographies imprimées, négatifs et autres documents iconographiques.
• Des enregistrements vidéo et audio ne sont pas permis, sauf autorisation explicite des AJC.
• Toutes les photos doivent être prises sous les conditions d’éclairage existantes dans la Salle de consultation. Les flashs et autres équipements d’éclairage ne sont pas permis.
• Les chercheur.e.s peuvent utiliser leur téléphone mobile, une tablette ou une caméra numérique de base. Les tripodes et les copy stands ne sont pas autorisés dans la Salle de consultation, sauf autorisation explicite des AJC.
• Les AJC se réservent le droit de demander des copies, sans frais aux AJC, des images prises par les chercheur.e.s.
• Les photographies prises par les chercheur.e.s sont uniquement à des fins de référence personnelle. Toute utilisation des images (imprimé, en ligne, médias sociaux, production et autre) exige l’autorisation écrite des AJC et des titulaires du droit d’auteur.e. Des frais peuvent s’appliquer.
• Au moment de photographier des documents, les chercheur.e.s sont encouragé.e.s à prendre des photographies des boîtes et des chemises afin de capturer les métadonnées associées aux documents. Ceci a pour but d’assurer que la source de l’information est associée au matériel photographié.