Reproduction et utilisation des documents

 

Accès et mention de responsabilité
La reproduction de tout document est soumise à l’autorisation préalable de la direction du centre de recherche, en fonction notamment de la nature, de l’ancienneté ou de l’état physique du document. Toutes les reproductions sont soumises à la législation en vigueur sur la propriété artistique et intellectuelle des droits d’auteurs et des éditeurs en cours au Québec et au Canada, qu’il s’agisse de documents provenant de fonds d’archives ou de la bibliothèque des Archives des jésuites au Canada.

L’utilisation des reproductions comporte l’obligation de préciser la mention de responsabilité et la provenance du document reproduit. Au minimum, l’utilisateur devra indiquer les éléments suivants : « AJC, cote du fonds ou du document, titre du fonds ou du document ».

Conditions d’utilisation et frais afférents
Les reproductions émises par le centre d’Archives des jésuites au Canada peuvent être utilisées à des fins d’étude ou de publication. Elles ne peuvent être diffusées sans l’accord du centre de recherche avec la signature d’une licence spéciale d’utilisation. De plus l’usager désirant diffuser un ou des documents des AJC, devra acquitter les frais afférents.